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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HO.RA
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MODULHOME
Marque expirée - Marque en non vigueur

MODULHOME
HO.RA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99802380
Date de dépôt :
07/07/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/07/2019

Présentation de la marque MODULHOME

Déposée le 7 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) HO.RA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MODULHOME »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HO.RA domicilié(e) Parc d'Activités Moulin Carron Le Perrolier 66 chemin du Moulin Carron - 69570 - DARDILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 696 870 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MODULHOME est expirée depuis le 7 juillet 2019.

HO.RA a également déposé les autres marques suivantes : PANELHOME , HORAPID , TWINLIGHT


HO.RA, Société Anonyme - Parc d'Activités Moulin Carron Le Perrolier 66 chemin du Moulin Carron - 69570 - DARDILLY - France - SIREN 341696870


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-52

Publication - Publication le 20 août 1999 au BOPI 1999-34

Renouvellement sans limitation le 11 mars 2009 n°2401124 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-03-11

Inscription le 9 août 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°529063 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09

Dispositifs (modules) chauffants à intégrer dans les plafonds.